Comités syndicaux

Délibération N° 31-23 : Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 27 septembre 2023.

Délibération N° 32-23 : Attribution de l'accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d’œuvre et d'études techniques.

Délibération N° 33-23 : Budget Principal : Décision Modificative n° 1.

Délibération N° 34-23 : Budget Annexe de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France : Décision Modificative n° 1.

Délibération N° 35-23 : Budget Annexe de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France - Créances admises en non-valeur.

Délibération N° 36-23 : Institution de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire.

Délibération N° 37-23 : Régie de Distribution d'Eau : convention sur les conditions de mise en œuvre du dispositif des aides financières pour le maintien du service public de l'eau pour les personnes défavorisées pour l'année 2023.

Délibération N° 38-23 : Convention de fourniture d'eau à l'ASL AEROLIANS Paris par le Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable de Tremblay-en-France / Claye-Souilly.

Délibération N° 39-23 : Surtaxe syndicale pour l'année 2024.

Délibération N° 40-23 : Régie de Distribution d'Eau de Tramblay-en-France - Prix de l'eau pour l'année 2024.

Délibération N° 23-23 : Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 28 juin 2023.

Délibération N° 24-23 : Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 19 juillet 2023.

Délibération N° 25-23 : Rapports d'Activité des Délégataires (RAD) VEOLIA, SUEZ EAU FRANCE et Rapports sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) pour l'année 2022.

Délibération N° 26-23 : Règlement relatif aux modalités de mise en œuvre du télétravail

Délibération N° 27-23 : Organigramme du syndicat

Délibération N° 28-23 : Convention assistance à la gestion des ressources humaines.

Délibération N° 29-23 : Accord de confidentialité

Délibération N° 30-23 : Convention cadre de financement pour la mise en compatibilité du réseau du SMAEP-TC nécessaire à la réalisation du Grand Paris Express.

Délibération N° 22-23 : Emprunt bancaire de 1 625 500 €

Délibération N° 16-23 : Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 8 mars 2023

Délibération N° 17-23 : Emprunt bancaire de 1 625 500 €

Délibération N° 18-23 : Durée d'amortissement

Délibération N° 19-23 : Convention pour le recouvrement des redevances et taxes d'assainissement

Délibération N° 20-23 : Convention pour l'exploitation des vannes pilotées installées sur certains hydrants de la commune.

Délibération N° 21-23 : Mise en place des Droits de Transit au 1er janvier 2024

Délibération N° 04-23 : Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 18 janvier 2023.

Délibération N° 05-23 : Budget principal : Examen et approbation du Compte de Gestion 2022

Délibération N° 06-23 : Budget annexe de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France : Examen et approbation du Compte de Gestion 2022.

Délibération N° 08-23 : Budget annexe de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France : Examen et approbation du Compte Administratif 2022.

Délibération N° 07-23 : Budget principal : Examen et approbation du Compte Administratif 2022.

Délibération N° 09-23 : Budget principal : Affectation du résultat du Compte Administratif

Délibération N° 10-23 : Budget annexe de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France : Affectation du résultat du Compte administratif

Délibération N° 11-23 : Budget principal : Examen et vote du Budget Primitif 2023.

Délibération N° 12-23 : Budget annexe de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France : Examen et vote du Budget Primitif 2023.

Délibération N° 13-23 : Emprunt bancaire de 1 625 503 €

Délibération N° 14-23 : Désignation du délégué représentant des agents au sein du Comité National d'Action Sociale (CNAS).

Délibération N° 15-23 : Modification de la Régie de recettes

Délibération N° 01-23 : Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 7 décembre 2022.

Délibération N° 02-23 : Débat d'Orientations Budgétaires 2023 sur la base du Rapport d'Orientations Budgétaires 2023.

Délibération N° 03-23 : Budget Annexe de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France - Décision Modificative n° 1