Comités syndicaux

Délibération N° 34-26 : Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 17 juin 2026

Délibération N° 24-26 : Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 1er Avril 2026

Délibération N° 25-26 : Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 11 mai 2026

Délibération N° 26-26 : Constitution et désignation de la Commission d'Appel d'Offres et de la Commission de Délégation de Service Public

Délibération N° 27-26 : Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Délibération N° 28-26 : Désignation des membres du Conseil d'Exploitation de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France

Délibération N° 29-26 : Désignation d'un délégué représentant le collège des élus et d'un délégué représentant le collège des agents au sein du Comité National d'Action Sociale(CNAS)

Délibération N° 30-26 : Régie de Distribution d'Eau : convention sur les conditions de mise en œuvre du dispositif des aides financières pour le maintien du service public de l'eau pour les personnes défavorisée.

Délibération N° 31-26 : Fixation de la durée d'amortissement des frais d'études non suivi de réalisation

Délibération N° 32-26 : Budget principal du SMAEP-TC : Décision Modificative n°1

Délibération N° 33-26 : Budget annexe Régie de Distribution d'Eau : Décision Modificative n° 1

Délibération N° 17-26 : Installation du Comité Syndical

Délibération N° 18-26 : Élection du Président

Délibération N° 19-26 : Fixation du nombre de Vice-Présidents et de membres du Bureau

Délibération N° 20-26 : Élection des Vice-Présidents

Délibération N° 21-26 : Élection des membres du Bureau et composition du Bureau

Délibération N° 22-26 : Délégation du Comité Syndical au Président et aux Vice-Présidents

Délibération N° 23-26 : Indemnités allouées au Président et aux Vice-Présidents

Délibération N° 07-26 : Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 25 février 2026

Délibération N° 08-26 : Budget Principal : Examen et approbation du compte de Gestion 2025

Délibération N° 09-26 : Budget Principal : Examen et approbation du compte Administratif 2025

Délibération N° 10-26 : Budget Principal : Affectation du résultat du compte administratif

Délibération N° 11-26 : Budget annexe de la Régie de Distribution des Eaux de Tremblay-en-France : Examen et approbation du Compte de Gestion 2025

Délibération N° 12-26 : Budget annexe de la Régis de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France : Examen et approbation du compte Administratif 2025.

Délibération N° 13-26 : Budget Annexe de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France : Affectation du résultat du compte administratif.

Délibération N° 14-26 : Budget Principal : Examen et vote du Budget Supplémentaire 2026

Délibération N° 16-26 : Modification de la régie de recettes

Délibération N° 04-26 : Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 4 février 2026.

Délibération N° 05-26 : Convention de suivi de travaux et de reprise des ouvrages d'alimentation en eau potable, nécessaire à l'aménagement de la ZAC Dame Blanche Nord par GRAND PARIS AMÉNAGEMENT.

Délibération N° 06-26 : Convention de délégation de service public relative au service public de l'eau potable avec la Société Française de Distribution d'Eau - Avenant n°4

Délibération N° 01-26 : Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 10 décembre 2025

Délibération N° 02-26 : Budget principal : Examen et vote du Budget Primitif 2026

Délibération N° 03-26 : Budget annexe de la Régie de Distribution d'Eau de Tremblay-en-France : Examen et vote du Budget Primitif 2026.